Décisions du Conseil d'inspection mixte
Décisions du Conseil d'inspection mixte des 10 et 11 février 2026 - 2026-02-D-3-fr-1
Décisions du Conseil d'inspection mixte des 10 et 11 février 2026 - 2026-02-D-3-fr-1
Décisions du Comité pédagogique mixte des 12 et 13 février 2026 - 2026-02-D-52-fr-1
- Profil, fonctions, règles de désignation et statut du Secrétaire général et du Secrétaire général adjoint - 2010-D-362-fr-18
- Statut du personnel détaché auprès des Ecoles européennes - 2011-04-D-14-fr-29
- Statut des Chargés de cours auprès des Ecoles européennes - 2016-05-D-11-fr-19
- Statut du personnel administratif et de service (PAS) des Ecoles européeennes - 2007-D-153-fr-18 (mise à jour 23 mars)
Ces documents sont disponibles à la page des Textes fondamentaux.
Nouvelle version de Offre de soutien éducatif et d’éducation inclusive dans les Ecoles européennes – Document procédural - 2012-05-D-15-fr-15
Equivalences entre le Baccalauréat européen et le diplôme de fin d'études du cycle secondaire des écoles nationales et admission des titulaires du Baccalauréat européen aux universités des pays-membres - 2014-03-D-25-fr-16.1
Règlement financier applicable au Budget des Ecoles européennes - 2017-12-D-21-fr-5
Ce document est disponible à la page des Textes fondamentaux.
- Modalités d’exécution instituant les droits et les procédures de représentation du personnel enseignant des Ecoles européennes - 2018-08-D-9-fr-3
Ces documents sont disponibles à la page des Textes fondamentaux.
Politique d’inscription dans les Ecoles européennes de Bruxelles pour l’année scolaire 2026-2027 - 2025-12-D-20-fr-2
Procédure d'inscription dans les Ecoles européennes de Bruxelles: le Calendrier d'inscription pour l’année scolaire 2026-2027 est disponible.
Décisions du Conseil supérieur concernant les lignes directrices pour la politique d'inscription 2026-2027 dans les Ecoles européennes de Bruxelles - 2025-12-D-6-fr-1