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- Statut du personnel détaché auprès des Ecoles européennes - 2011-04-D-14-fr-29
- Statut des Chargés de cours auprès des Ecoles européennes - 2016-05-D-11-fr-19
- Statut du personnel administratif et de service (PAS) des Ecoles européeennes - 2007-D-153-fr-17
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Nouvelle version de Offre de soutien éducatif et d’éducation inclusive dans les Ecoles européennes – Document procédural - 2012-05-D-15-fr-15
Equivalences entre le Baccalauréat européen et le diplôme de fin d'études du cycle secondaire des écoles nationales et admission des titulaires du Baccalauréat européen aux universités des pays-membres - 2014-03-D-25-fr-16.1
Règlement financier applicable au Budget des Ecoles européennes - 2017-12-D-21-fr-5
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- Modalités d’exécution instituant les droits et les procédures de représentation du personnel enseignant des Ecoles européennes - 2018-08-D-9-fr-3
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Politique d’inscription dans les Ecoles européennes de Bruxelles pour l’année scolaire 2026-2027 - 2025-12-D-20-fr-2
Procédure d'inscription dans les Ecoles européennes de Bruxelles: le Calendrier d'inscription pour l’année scolaire 2026-2027 est disponible.
Décisions du Conseil supérieur concernant les lignes directrices pour la politique d'inscription 2026-2027 dans les Ecoles européennes de Bruxelles - 2025-12-D-6-fr-1
