FR - French   Fondement juridique des Écoles européennes   Organes des Écoles européennes   Statuts du personnel   Règlements fondamentaux régissant le système des Écoles européennes   Dispositions concernant le Baccalauréat   Recueil des Décisions du Conseil supérieur   Divers   Fondement juridique des Ecoles européennes 1. Convention portant Statut des Écoles européennes 2. Protocole concernant la création d'Écoles européennes établi par référence au Statut de l'École européenne 3. Accord entre l'École européenne et la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) 4. Accords avec les Communautés européennes et les organisations ou institutions intergouvernementales ou de droit privé Reform of the European Schools System - Meeting in Stockholm on 21, 22 and 23 April 2009   Organes des Écoles européennes   Statuts du personnel 1. Statut du personnel détaché auprès des Écoles européennes (applicable au 1er septembre 1996) - 2009-D-511-fr-3 1.1. Statut du personnel détaché auprès des Ecoles européennes - Attestation - 2009-D-57-fr-1 2. Régime applicable aux chargés de cours en poste avant le 1er septembre 1994 - 2009-D-182-fr-2 3. Statut des chargés de cours des Ecoles européennes entrés en fonction après le 31 août 1994 (document mis à jour le 25/01/2010) - 2009-D-192-fr-2 4. Statut du personnel administratif et de service (PAS) des Ecoles européeennes - Modifications approuvées par le Conseil supérieur du 15-16 avril 2008 - 2007-D-153-fr-3 5. Règlement d'application concernant la nomination et l’évaluation des directeurs et des directeurs-adjoints des écoles européennes : Règlement applicable aux personnels entrés en fonction au 1er septembre 2009 - 2009-D-422-fr-5 5.1. Règlement d'application concernant la nomination et l’évaluation des directeurs et des directeurs-adjoints des écoles européennes : Règlement applicable aux personnels entrés en fonction avant septembre 2009 - 2003-D-7610-fr-7   Règlements fondamentaux régissant le système des Écoles européennes  1. Règlement général des Ecoles européennes (approuvé par le Conseil supérieur d'avril 2010) - 2007-D-4010-fr-6 2. Règlement financier - 211-D-2006-fr 3. Modalités d’exécution du Règlement financier - 311-D-2006-fr 4. Remaniement des dispositions relatives au remboursement des frais de voyage occasionnés dans le cadre de missions assurées par les membres du Conseil supérieur, les membres des comités préparatoires, les membres de la Chambre de Recours, les représentants des associations des parents ainsi que par les autres personnes conviées aux Ecoles européennes (examinateur du baccalauréat, experts, …) - 2006-D-94-fr-5   Dispositions concernant le Baccalauréat 1. Règlement du Baccalauréat européen - Tel que modifié le 15-16 avril 2008 - 2009-D-292-fr-1 1.1. Règlement du Baccalauréat européen - ancienne version 2. Règlement d'application du Règlement du Baccalauréat européen (applicable pour l'année scolaire 2009/2010) - 2009-D-519-fr-2 3. Dispositions particulières pour les candidats à besoins spécifiques au Baccalauréat - 2009-D-559-fr-3   Recueil des Décisions du Conseil supérieur   Divers 1. Directives pour les sorties et séjours scolaires organisés par les écoles maternelles et primaires des Ecoles européennes - 2002-D-54-fr 2. Développement et assurance de la qualité au sein des Écoles européennes - 2000-D-264-fr-2 3. Cadre commun d'inspection aux cycles maternel, primaire et secondaire - 2006-D-281-fr-8 4. Horaire harmonisé - cycle primaire - 2006-D-246-fr-5 5. Structure pour la formation continue du personnel dans les cycles maternel et primaire des Écoles européennes - 2005-D-371-fr-6 6. Protection de l'enfance - 2007-D-441-fr-5 8. Cadre général pour l’organisation de la formation continue pour le personnel de direction - 2010-D-531-fr-5 Textes officiels relatifs aux élèves à besoins spécifiques (SEN) Textes officiels relatifs à l'enseignement à distance Textes officiels relatifs à la chambre de recours